Marque enregistrée - Marque en vigueur

TATOU mais pas ça
LES MARQUES S, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4204410
Date de dépôt :
20/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2025
TATOU mais pas ça de LES MARQUES S

Présentation de la marque TATOU mais pas ça

Déposée par voie électronique le 20 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MARQUES S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TATOU mais pas ça » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MARQUES S domicilié(e) 64 rue de la fontaine aux Bretons - 44210 - PORNIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 715 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WIPLAW, M. Eric LE BELLOUR domicilié(e) 21 Place de la République - 75003 - PARIS - France.

La marque TATOU mais pas ça a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TATOU mais pas ça arrivera à expiration en date du 20 août 2025.

LES MARQUES S a également déposé les autres marques suivantes : Les marques S , Les marqués S , BASSE COUR


LES MARQUES S, Société à responsabilité limitée à associé unique - 64 rue de la fontaine aux Bretons - 44210 - PORNIC - France - SIREN 480715127


WIPLAW, M. Eric LE BELLOUR - 21 Place de la République - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Services de promotion des ventes pour les tiers ; services de diffusion de matériel publicitaire, d'objets de publicité et promotionnels ; conception d'objets promotionnels et de communication ; services de vente au détail ou en gros de produits de l'imprimerie, de matériel de bureau, de produits d'emballage, de pochettes cadeaux, de jeux et jouets, de petits appareils électroniques, de produits textiles, de linge de maison et de plage, d'objets de décoration, de vaisselle et d'ustensiles de cuisine, de sacs, de produits de maroquinerie, de vêtements, de chaussures, de produits de chapellerie, d'accessoires de mode.